Contactez-nous

 

email address:
Homepage:
URL:
Comment:

:
:
:
Vérification:
2 multiplié par (x) 4  =  Indiquez le résultat
 
RCS Annecy TGI 433 670 932 – Code APE 652 F Garantie financière et assurance civile conformes aux articles L530.1 et L530.2 du Code des assurances ORIAS n° 07001739 – L’ensemble du contenu du site www.confiance-courtage.com est protégé par les lois internationales sur les droits d’auteur, les programmes informatiques, les dessins et la protection de la propriété intellectuelle. La copie et la reproduction sont strictement interdites, tant dans la forme, ses idées ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur Christian PIRE. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, 2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement, réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que « les analyses et reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4), cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ce site n'est destiné qu'à fournir une information, donnée dans le cadre d'une réflexion non officielle. De ce fait, il ne saurait être remis en cause juridiquement et utilisé pour valoriser un portefeuille et moins encore, bâtir un raisonnement d'investissement financier.
Conception web : Aladin Conseils Création site internet Grenoble